Joseph Sébastien Servonat
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Joseph Sébastien Servonat, né le à Montseveroux (département de l'Isère)[1], mort dans la même ville le [2], est un homme politique de la Révolution française.
Mandat à la Convention
Joseph Sébastien Servonat est notaire royal sous l'Ancien Régime.
La monarchie constitutionnelle mise en place par la constitution du 3 septembre 1791 prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré à la tour du Temple.
En , Joseph Servonat, alors juge de paix à Montseveroux, est élu député du département de l'Isère, le quatrième sur neuf, à la Convention nationale[3].
Il siège sur les bancs de la Plaine. Lors du procès de Louis XVI, il vote « la réclusion, et le bannissement à la paix sous peine de mort », et se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine. En , il est absent lors du scrutin sur la mise en accusation de Jean-Paul Marat[4]. En mai, il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[5].
Le , Jean Julien (député Montagnard de la Haute-Garonne), membre du Comité de sûreté générale, accuse Servonat et son collègue Mathieu Baudran d'avoir adressé, au conseil général de l'Isère, une lettre hostile aux journées du 31 mai et du 2 juin[6]. Ils ne sont cependant pas décrétés d'arrestation le après le rapport de Jean-Pierre-André Amar.
Mandat au Anciens
Sous le Directoire, en vendémiaire an IV (), Joseph Servonat est élu député au Conseil des Anciens. Il est tiré au sort pour rester au Conseil jusqu'en prairial an VI ()[7].
Notes et références
- ↑ Archives départementales de l'Isère, registre paroissial de Montseveroux, baptêmes mariages et sépultures 1713-1792, coll. communale, 9 NUM 1 / AC 259 A / 1.
- ↑ Archives départementales de l'Isère, état-civil de Montseveroux, registre des décès de l'an V à 1838, 9 NUM / AC 259 A / 4.
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 52, Liste des députés par départements »
, sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le ) - ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 62, séance du 13 avril 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Claveau, Louis, Ducom, André Jean (1861-1923), Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 65, séance du 28 mai 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Barbier, Gaston, Claveau, Louis, Lataste, Lodoïs (1842-1923) et Pionnier, Constant (1857-1924), « Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première série, tome 74, séance du 19 septembre 1793 » , sur https://gallica.bnf.fr, (consulté le )
- ↑ Gazette nationale ou le Moniteur universel n°167, « Conseil des Cinq-Cents et Conseil des Anciens, séance du 15 ventôse an V (5 mars 1797) » , sur https://gallica.bnf.fr, 17 ventôse an 5 (7 mars 1797) (consulté le )
Voir aussi
Bibliographie
- « Joseph Sébastien Servonat », dans Adolphe Robert et Gaston Cougny, Dictionnaire des parlementaires français, Edgar Bourloton, 1889-1891 [détail de l’édition]
Articles connexes
Liens externes
- Ressource relative à la vie publique
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