Learned Hand

Learned Hand naît à Albany (New York) le 27 janvier 1872 au sein d’une famille de juristes. Son grand-père maternel, Billings Peck Learned ainsi que son père, Samuel Hand, étaient tous les deux avocats. Son cousin, Augustus Noble Hand, était également un juriste important du XXième siècle^[1].

La famille Hand, issue de l’immigration anglaise du XVII^e siècle, était une famille aisée et respectable de l’État de New York^[2]. Elle était également active au sein du Parti démocrate, son père étant même conseiller de certains gouverneurs.

L’année 1886 est marquée par le décès de son père, Samuel Hand, atteint d’un cancer de la langue. Hand devient alors le seul héritier masculin de la famille et subit beaucoup de pressions de la part de sa mère. Cette pression s’accompagne de lourdes responsabilités familiales et éducatives. On peut dire que Learned Hand vivra pendant de nombreuses années dans l’ombre du succès de son père, ce qui pourrait expliquer en partie son caractère, décrit comme introverti et anxieux^[1].

On retrouve chez Learned Hand l’importance de la valeur du travail, notamment inculquée par sa mère - Lydia Hand - qui lui transmettra les principes de la culture religieuse protestante et son “éthique du travail”^[1]. Cette éthique se retrouvera tout au long de sa carrière. Bien que Learned ait admis que la religion l’ait énormément aidé lors du décès de son père (il écrira notamment ces mots à son ami et cousin Augustus Noble Hand: “If you could imagine one half the comfort my religion has given to me in this terrible loss, you would see that Christ never forsakes those who cling to him”)^[1], Learned se révélera plutôt être agnostique et adogmatique^[1].

En 1902, Learned Hand épouse Frances Fincke, une jeune femme décrite comme intelligente et indépendante, rencontrée au Québec dix-huit mois plus tôt. Ils auront ensemble 3 filles: Mary Deshon (1905), Frances (1907), et Constance (1909)^[1].

Learned Hand et sa femme financeront la New School, originellement la New School for Social Research^[1]. Il s’agit d’une université consacrée aux sciences sociales. Elle a été fondée notamment par Herbert Croly et John Dewey^[3]. Eleanor Roosevelt y sera diplômée.

Hand est un père et mari anxieux et perfectionniste, tout en étant souvent absorbé par son travail. Les Hand vivant assez loin de New York où Learned Hand pratique le droit en tant qu'avocat puis en tant que juge, la famille est souvent séparée ce qui provoquera certaines tensions dans leur mariage, ainsi qu’un sentiment de culpabilité chez Hand^[1].

Certains auteurs voient un parallèle important entre l'abnégation judiciaire et personnelle de Hand au point de comparer le besoin d’indépendance de sa femme à l’indépendance que Hand accordera toujours aux autres branches gouvernementales, signe de son judicial restraint^[4].

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Learned Hand entre à Harvard en 1889 pour étudier la philosophie et l’économie au Harvard College. Il y sera notamment influencé par William James, Josiah Royce et George Santayana qu’il considère comme “the most shining stars of Harvard”^[1].

On retrouve l’influence de James dans la conception philosophique de Learned Hand. Cette philosophie est fondée sur un scepticisme marqué ainsi qu'un pragmatisme fort.

Une fois son Bachelor of Arts en poche, son entourage et la tradition familiale le poussent vers le droit alors qu’il pensait s’orienter vers la philosophie^[1].

Il entre donc à la Harvard Law School de 1893 à 1895. Il y suivra les enseignements de Christopher Langdell, doyen de l’école innovant dans l’étude du droit en promouvant la “casebook method ”^[5] - assez proche in fine de la conception philosophique et de l’approche du droit de Hand, Samuel Willison, John Chipman Gray, James Barr Ames ainsi que James Bradley Thayer. Ce dernier lui enseigna notamment le droit constitutionnel et le droit de la preuve. Hand disait de lui qu’il était “the teacher who counted most to me”. Thayer propose “to imbue us with a scepticism about the wisdom of setting up courts as the final arbiters of social conflicts, [a skepticism] which many of [us] always retained”, une philosophie très alignée avec celle dont Hand s’était inspiré en suivant William James.

Theodore Roosevelt, Louis Brandeis, Felix Frankfurter et Learned Hand font partie des figures qui ont publiquement annoncé qu’ils adhéraient à l’approche constitutionnelle de Thayer^[6],[1].

Dès son passage à Harvard, on peut donc retrouver les sources du “judicial restraint” qui sera si souvent une pierre angulaire de la philosophie juridique de Learned Hand. C’est également à Harvard que Hand développera sa sensibilité par rapport à la tradition juridique, entre un respect fidèle mais également une conscience que cette tradition doit être utilisée de manière flexible, voire créative. On dit de Hand qu'il est un "artisan du droit"^[7],[4].

Notons que Learned Hand n’a pas simplement adopté la doctrine de Thayer (qui n’était plus complètement adaptée au contexte économique et social au moment où Hand était juge) mais a tenté d’élargir les idées de Thayer et de les utiliser comme outil politique pour faire progresser ses idéaux^[1].

L’arrivée à Harvard fut assez difficile pour Learned Hand. Il a du mal avec l’idée que les étudiants doivent se ranger en fonction de leur classe sociale qui détermine leur statut social et leur appartenance aux groupes sociaux d’Harvard^[1]. Il se concentre au début principalement sur ses études et ne s’investit pas dans la vie sociale étudiante - notamment car il est rejeté par les groupes qui l’intéressent le plus (dont le Porcellian Club)^[1]. Il est généralement décrit comme un “social outsider”, rempli de doute et d’anxiété.

À partir de sa deuxième année, ses relations sociales se développent. Il rejoint le Hasty Pudding Club en 1892 ainsi que “The Harvard Advocate” dont il deviendra même le président.

L’arrivée de Hand à la Harvard Law School marque également son entrée dans 3 associations:

1. La société Phi Beta Kappa en 1895^[6].
2. Sa participation au Pow-Wow Club, un club de simulation de procès et de plaidoiries^[1].
3. Sa participation à la Harvard Law Review, dont il fut même le rédacteur en chef en 1894 et dont faisait également partie son ami Felix Frankfurter^[1].

Ces investissements et accomplissements constituent une source de fierté pour Learned Hand, ainsi qu’une source non négligeable de rencontres et de brassages d’idées^[1].

Les rencontres que Learned Hand aura faites à Harvard et dans les différentes associations dont il a fait partie auront un impact considérable sur sa philosophie et son approche juridique.

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À sa sortie de la Faculté de droit d’Harvard, Learned Hand commence sa carrière juridique par la profession d’avocat à Albany en 1896 dans le cabinet d’un de ses oncle Matthew Hale, avant de se tourner vers New-York en novembre 1902^[1].  

En 1909, il est nommé par le président en fonction William Howard Taft à l’âge de 37 ans juge à la Federal District Court de New-York^[1]. Il y travaille sur des affaires relevant de nombreux domaines du droit, mais est surtout confronté à des affaires de droit commercial et des faillites^[1].

Il est reconnu pour ses qualités rédactionnelles et la clarté de ses raisonnements. Il s’illustre notamment par ses opinions écrites en matière de liberté d’expression durant la Première Guerre mondiale, en proposant une interprétation extensive du premier amendement de la Constitution des États-Unis^[8].

Cette reconnaissance par ses pairs se traduit par sa nomination à Federal Court of Appeals du Second Circuit, en 1924 par le président Calvin Coolidge. Il acquiert alors une véritable notoriété nationale, en donnant des conférences à travers tout le pays^[9]. Il est également interviewé sur les ondes de CBS avec Felix Frankfurter sur les difficultés de l’interprétation des lois et sur l’art de juger^[1].

En février 1939, il devient juge en chef du Second Circuit dans les faits, car le titre ne sera créé officiellement qu’en 1948.

Il siègera au sein de la Federal Court of Appeals jusqu’à sa demi-retraite en 1951 et sa mort en 1961^[10].

Hand est considéré comme l’un des juges les plus influents de l’histoire américaine, bien qu’il n’ait jamais été juge à la Cour suprême. Il a pourtant été plusieurs fois pressenti comme potentiel candidat à une telle nomination. La première occasion s’est présentée en 1930, lorsque le président Herbert Hoover devait nommer un nouveau juge. Malgré le soutien de Felix Frankfurter, le président ne nomma pas Hand en raison de son passé politique en faveur de Theodore Roosevelt en 1912^[2].

La seconde occasion se présenta en 1942. Une fois de plus soutenu par Felix Frankfurter, Franklin D. Roosevelt refuse de le nommer, n’étant pas certain du futur comportement de Learned Hand au sein de la Cour suprême^[6]. La position du président doit être comprise dans un contexte où la Cour suprême des États-Unis avait fait preuve d’un activisme judiciaire important, une période appelée l’ère Lochner. Franklin D. Roosevelt, qui a avait vu bon nombre de législations du New Deal annulées par la Cour suprême, voulait alors nommer un juge en qui il pouvait faire confiance.

Learned Hand a exprimé plus tard son regret de ne pas avoir été nommé à la Cour suprême^[11].

Lorsque la guerre éclate en Europe, Hand adopte une position anti-isolationniste, quoiqu’il ne le déclare pas ouvertement en raison de sa fonction de juge^[1]. Il prononce toutefois un célèbre discours en 1944 lors de l’évènement « I am an American Day », qui célèbre la naturalisation des nouveaux américains. Cette allocution, qui sera déclamée devant plus d’un million de personnes^[1], restera comme un des textes les plus connus de Hand, d’autant que plusieurs journaux comme le New-York Times publieront le discours dans les jours suivants^[1]. Il écrit notamment :

« What then is the spirit of liberty? I cannot define it; I can only tell you my own faith. The spirit of liberty is the spirit which is not too sure that it is right ; the spirit of liberty is the spirit which seeks to understand the minds of other men and women; the spirit of liberty is the spirit which weighs their interests alongside its own without bias; the spirit of liberty remembers that not even a sparrow falls to earth unheeded; the spirit of liberty is the spirit of Him who, near two thousand years ago, taught mankind that lesson it has never learned, but has never quite forgotten; that there may be a kingdom where the least shall be heard and considered side by side with the greatest. »^[12]

En 1947, Learned Hand a 75 ans. Nommé Chief Judge en 1948 de la Cour d’Appel du Second Circuit, il continuera à exercer sa fonction jusqu’en 1961, année de sa mort^[10]. Pendant la période du Maccarthysme, Hand s’oppose à la politique menée, bien qu’il prenne garde de ne pas s’exprimer publiquement à ce propos. Il a néanmoins l’occasion de juger quelques affaires concernant des personnes accusées de communisme.

Dans United States v. Coplon^[13], Hand et sa Cour renverse une condamnation d’une communiste ayant commis des vols au département de la Défense en raison des manquements aux droits de la défense de l’accusée^[13]. Cette décision lui vaudra des menaces de la part des défenseurs du Maccarthysme, d’autant que l’affaire Coplon est l’un des procès les plus suivis de l’Après-Guerre^[1].

A l’inverse, dans l’affaire Dennis où le juge Hand et sa Cour confirment la condamnation de l’accusé, c’est l’autre camp du Maccarthysme qui lui envoie des menaces^[1].

Il critique la Warren Court et de la décision de la Cour suprême dans Brown v. Board of education car elle fait preuve d’activisme judiciaire. Mécompris sur les motifs de sa critique, il reçoit le soutien des conservateurs et des ségrégationnistes, qui ont utilisé les conférences données par Hand pour soutenir que la Cour suprême agissait comme législateur. Hand se désolidarise et distingue bien le principe d’être contre le fait que la cour légifère et un soutien à la doctrine ségrégationniste^[1].

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Dès la publication de sa première contribution à la Harvard Law Review intitulée Due Process of Law and the Eight-Hours Day^[14], Hand s’est toujours placé en faveur de la retenue judiciaire. D’après ce concept, opposé à l’activisme judiciaire dont fait preuve la Cour suprême depuis le début de l’ère Lochner, le juge doit limiter l’exercice de son propre pouvoir lorsqu’une question de constitutionnalité est soulevée dans une affaire. En effet, sur une période s’étalant de 1897 à 1937, la Cour suprême des États-Unis a régulièrement écarté des lois à portée économique et sociale car elles les estimaient contraires à la Constitution.

D'après les adeptes de la retenue judiciaire, le juge doit s’abstenir d’invalider un acte du pouvoir législatif, à moins d’être confronté à une inconstitutionnalité flagrante, les juges n'ayant pas la légitimité démocratique pour s’opposer aux lois du Congrès.

Learned Hand militera en faveur de ce concept en précisant sa portée. Alors qu’il était que juge de première instance, il estimera que “it is not desirable for a lower court to embrace the exhilarating opportunity of anticipating a doctrine which may be in the womb of time, but whose birth is distant”^[15]. Ainsi, il précise que le rôle des Cours inférieures est de suivre les précédents énoncés en la matière. Cependant, le juge reste libre de critiquer la loi dans une opinion écrite en marge de l’arrêt^[16].

Son choix de la retenue judiciaire vient notamment de son enseignement avec Thayer à Harvard et s'est renforcé en même temps que son opposition à la position conservatrice de la Cour suprême en matière de régulation fédérale de l’économie^[1].

Parmi les défenseurs de ce concept, on compte également Felix Frankfurter^[17] ou Oliver Wendell Holmes^[18].

Learned Hand a, dès ses premières années de juge, favorisé une conception protectrice de la liberté d’expression, protégée par le premier amendement de la Constitution des États-Unis. En 1917, dans un arrêt Masses Publishing Co. v. Patten^[19], il écrit une opinion qui sera suivie par la Cour suprême bien des années plus tard, en 1960 (Brandenburg v. Ohio^[20]). Il estime notamment qu’un journal ou un article ne peut être interdit que si l’auteur enjoint clairement le lectorat à violer la loi. En temps de guerre, ce jugement sera renversé par la Cour d’Appel.

Il adopte aussi une position opposée à la censure, lorsqu’il autorise la publication d’un livre de James Joyce accusé de contenir des obscénités^[21].

Enfin, en 1950, pendant la période dite du Maccarthysme, le juge Hand rend une opinion célèbre qui lui vaudra des menaces de mort^[1] dans l'affaire Dennis v. United States^[22]. Eugène Dennis (secrétaire général du Communist Party prônant des réformes socialistes) est condamné pour violation du Smith Act de 1940 (une loi rendant illégal tout acte qui viserait à contester le gouvernement). Ce dernier invoque le premier amendement et son droit à la liberté d’expression. Hand confirmera la légalité du Smith Act de 1940 estimant qu’il ne relevait pas de son rôle de juge de limiter un acte du Congrès. Pour contrôler la légalité de cet acte, Hand adaptera le “clear and present danger test” développé par Oliver W. Holmes quelques années auparavant. Hand confirmera alors la condamnation d’Eugène Dennis, car les appels de celui-ci à renverser violemment le gouvernement constitue un grave et probable danger qui justifie la limitation du droit à la liberté d’expression. Il s’agit d’une nouvelle illustration de la retenue judiciaire de Learned Hand - décision qui sera par ailleurs confirmée par la Cour suprême dans Dennis v. United States^[22].

Étant juge à la Cour d'appel du second circuit de New-York, de nombreuses lois du New Deal sont soumises à son jugement. Ses raisonnements sont scrutés de près tant par les politiciens que les juristes, car la notoriété de Hand est maintenant acquise.

Les nœuds constitutionnels que le juge Hand doit dénouer portent souvent sur la question des pouvoirs du Congrès pour régler le commerce entre les États. En effet, les pouvoirs du Congrès en matière commerciale sont limités par l’article I, section 8, clause 3 de la Constitution (“[The US Congress shall have the power] to regulate Commerce with foreign Nations, and among the several States, and with the Indian Tribes”). Ainsi, dans plusieurs affaires, telles que United States v. Schechter^[23] ou Borella v. Borden Co.^[24], le point central du litige est de savoir si les législations sociales prises dans le cadre du New Deal respectent bien la Constitution^[25]. C’est le cas lorsque les règles litigieuses touchent bien des commerces qui effectuent des échanges de biens entre États des États-Unis.

Learned Hand a beaucoup appliqué sa position de retenue judiciaire et n’a pas voulu aller à l’encontre du législateur. Ainsi, lorsque le Fair Labor Standart Act et le National Labor Relation Act^[26],[27], deux législations à caractère social importantes pour le New Deal de Roosevelt^[1], font l’objet d’un litige devant la Cour d’Appel du Second Circuit, Hand privilégie une interprétation téléologique et justifie l’application des lois. Il écrit notamment : “It would as much defeat the purpose of the act . . . to deprive such workmen of its protection when they chance to be employed by a different employer, as when they are employed by the employer of the cutters and stitchers”^[28].

Lors de la soumission au Congrès du Judiciary Reorganization Bill en 1937 par Roosevelt afin de réorganiser la Cour suprême, Learned Hand a adopté une position mesurée. Alors que les supporters et les opposants de Franklin Roosevelt se déchirent sur la question, Hand estime quant à lui que la réaction de Roosevelt est une conséquence logique de l’arrogance dont a fait preuve la Cour suprême, en écartant quasi-systématiquement les lois du New Deal.

D’un point de vue plus personnel, Hand a adopté une position publique neutre vis-à-vis des lois du New Deal. En 1932, il vote pour Herbert Hoover, sans grande conviction toutefois^[29]. Il soutient Franklin D. Roosevelt pour les 3 élections suivantes. Hand était favorable au progrès social, tout en restant critique des lois du New Deal, en ce qu’elles représentaient un danger pour les libertés individuelles^[1]. Il s’est néanmoins fermement opposé au comportement de la Cour suprême, qui a écarté de nombreuses lois du New Deal^[6].

Il s'agit d'une formule de droit de responsabilité permettant d’établir si le propriétaire d’une chose est tenue à une obligation de diligence à l’égard des tiers. Si le coût des précautions à prendre pour éviter le dommage est inférieur au coût du dommage, le propriétaire sera tenu de les prendre. Cette formule, basée sur le théorème de Coase, vise une allocation optimale des ressources en évitant au propriétaire des coûts exorbitants non-nécessaires^[30]. On y voit là l’influence du courant juridique Law and economics.

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Venant d’une famille démocrate, ce fut un choc pour cette dernière lorsque Hand, en 1898, choisit de voter pour Theodore Roosevelt, un Républicain, en tant que gouverneur de New York et, encore plus, lorsqu’il s’inscrivit sur les listes Républicaines pour les élections présidentielles de 1900^[1].

En 1912, bien que Theodore Roosevelt ait un certain appui lors des primaires, ce fut le candidat William Taft qui fut choisi pour représenter le parti aux élections présidentielles. Roosevelt fut alors très en colère et décida de créer son propre parti, le Progressive Party, que rejoignit Learned Hand. Le parti proposait une vision progressiste et semblait enfin convenir à Hand d’un point de vue idéologique, après ses nombreuses hésitations politiques.

Hand prend alors part publiquement à la campagne Bull Moose de Roosevelt en 1912^[1]. Il lui apporte son soutien en tant que juge mais également en tant qu’auteur et journaliste.

Il écrira de nombreux éditoriaux (anonymement) pour le journal The New Republic^[1], connu pour ses positions progressistes ainsi que pour The Outlook^[1], le journal de Theodore Roosevelt. Hand va également le soutenir dans sa volonté de légiférer en faveur des plus démunis (syndicats, travailleurs, femmes et enfants) et du contrôle des grandes corporations, alors que Républicains et Démocrates prônaient une politique non-interventionniste.

Cependant, lorsque ce fut à son tour de faire campagne lorsque le Progressive Party le nomina pour le role de « Chief Judge of New York Court of Appeals »^[6], Hand ne parvint pas à s’y faire ce qui l’amena à perdre les élections et à amèrement regretter de s’être présenter^[2] ; “I was a judge and a judge has no business to mess into such things”^[1].

C’est au cours de la Première Guerre mondiale que la courte carrière politique de Hand prend fin. En effet, il décide alors de ne plus se mêler publiquement de politique et de se concentrer sur son métier de juge^[1]. Hand considère que la politique et le métier de juge ne font pas bon ménage, et il ne parvient plus à se trouver dans le Progressive Party. Orphelin politiquement, Hand refusera toujours de se qualifier de libéral ou de conservateur, jugeant même que la politique de parti était incompatible non seulement avec son rôle de juge, mais également avec son objectivité philosophique^[31].

En 1923, Learned Hand rejoint les fondateurs du American Law Institute^[32]. Il s’agit d’une organisation indépendante aux États-Unis qui a pour but de produire des travaux universitaires afin de clarifier, moderniser et améliorer le droit positif. L’American Law Institute occupera une place très importante dans la vie et le travail de Hand et il y verra une forme de reconnaissance de son travail en tant que juge, reconnaissance qu’il ne parvenait plus à trouver dans un engagement politique quelqu’il soit^[1].