Passeport diplomatique

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Passeport américain diplomatique.
Laissez-passer de l’ONU diplomatique.

Un passeport diplomatique est un passeport délivré par un État souverain à ses diplomates pour leurs déplacements professionnels, ainsi qu'à des personnes les accompagnant.

Le titulaire d'un passeport diplomatique bénéficie généralement de l'immunité diplomatique conférée par la Convention de Vienne sur les relations diplomatiques du [1]. Les deux termes ne se recouvrent cependant pas complètement, puisque le passeport diplomatique est fourni par le pays pour lequel le diplomate travaille tandis que l'immunité diplomatique est (éventuellement) accordée par le pays d'accueil, soit par des accords bilatéraux ou internationaux, soit par une autorisation personnelle d'entrée en reconnaissance du rôle diplomatique du titulaire de ce type de passeport (droit souvent matérialisé par un visa dit diplomatique). L’immunité et l’inviolabilité sont des protections réservées aux ambassadeurs et cadres diplomates de métier, qui sont identifiés par un titre spécifique.

Si un détenteur de passeport diplomatique voyage pour son compte personnel, il doit présenter un passeport différent. Le passeport diplomatique est réservé aux diplomates en activité officielle.

Le passeport diplomatique est, le plus souvent, d'une durée de trois ans et d'une couleur différente des passeports ordinaires.

France

Notes et références

Voir aussi

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