Antoine Grenot
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| Antoine Grenot | ||
| Fonctions | ||
|---|---|---|
| Député du bailliage de Dôle | ||
| – (2 ans, 5 mois et 15 jours) |
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| Gouvernement | Assemblée constituante de 1789 | |
| Groupe politique | Tiers état | |
| Député du Jura | ||
| – (3 ans, 1 mois et 22 jours) |
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| Gouvernement | Convention nationale | |
| Député au Conseil des Cinq-Cents | ||
| – (4 ans, 2 mois et 11 jours) |
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| Député au Corps législatif | ||
| – (4 ans, 6 mois et 6 jours) |
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| Biographie | ||
| Date de naissance | ||
| Lieu de naissance | Gendrey | |
| Date de décès | (à 59 ans) | |
| Lieu de décès | Gendrey (Jura) | |
| Nationalité | .svg){kind=small} Française
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| Parti politique | Modérés | |
| Profession | Avocat | |
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| députés du Jura | ||
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Antoine Grenot, né le à Gendrey (généralité de Besançon, actuel département du Jura), mort le dans la même ville, est un homme politique de la Révolution française et du Consulat.
Entre 1789 et 1804, il est successivement élu député du Jura à l'Assemblée nationale constituante, à la Convention nationale où il vote la mort de Louis XVI avec sursis, au Conseil des Cinq-Cents et au Corps législatif.
Mandat à la Constituante
En 1789, Antoine Grenot, alors avocat au parlement de Besançon, est élu représentant du tiers état pour le bailliage de Dole, le deuxième et dernier, aux États généraux[1].
Il siège sur les bancs de la gauche de l'Assemblée. Dès le début de son mandat, il adhère au club des Jacobins. Le , il vote en faveur du rattachement du Comtat Venaissin à la France[2]. Le , il vote en faveur de l'égalité entre les hommes libres de couleur et les hommes blancs dans les colonies[3].
Le , aux côtés de Jean Mauriet (député des Landes) et de Claude-Ambroise Régnier (député de la Meurthe), il est élu secrétaire sous la présidence de Luc Dauchy (député de l'Oise)[4].
Mandat à la Convention
La monarchie constitutionnelle, mise en application par la constitution du 3 septembre 1791, prend fin à l'issue de la journée du 10 août 1792 : les bataillons de fédérés bretons et marseillais et les insurgés des faubourgs de Paris prennent le palais des Tuileries. Louis XVI est suspendu et incarcéré, avec sa famille, à la tour du Temple.
En , Antoine Grenot, alors juge de paix du canton de Gendrey, est élu député du département du Jura, le troisième sur huit, à la Convention nationale[5].
Il siège sur les bancs de la Gironde. Lors du procès de Louis XVI, il vote la mort, et se prononce en faveur de l'appel au peuple et du sursis à l'exécution de la peine[6],[7] :
Louis est convaincu de conspiration : je dois prononcer la peine portée contre les conspirateurs. Je vote pour la mort.
Le , il vote en faveur de la mise en accusation de Jean-Paul Marat[8]. Le , il vote en faveur du rétablissement de la Commission des Douze[9].
Le , après le rapport de Jean-Pierre-André Amar (député de l'Isère), membre du Comité de sûreté générale, Antoine Grenot et cinq de ses collègues députés du Jura (Jean-Claude Amyon, Pierre Babey, Étienne Ferroux, Jacques-Henri Laurenceot et Théodore Vernier) sont décrétés d'arrestation pour avoir signé la protestation contre les journées du 31 mai et du 2 juin[10]. Le 18 frimaire an III (le ), les protestataires sont libérés et réintégrés à leur poste de député.
Le 8 ventôse an III (), Antoine Grenot est envoyé en mission « près de l'armée des côtes de Brest, pour surveiller les opérations militaires dans le département d'Ille-et-Vilaine »[11].
Mandat aux Cinq-Cents
Sous le Directoire, Antoine Grenot est réélu député et siège au Conseil des Cinq-Cents. Initialement tiré au sort pour quitter le Conseil le 1er prairial an VI (le )[12], il est réélu député lors des élections législatives de 1798 et son élection est validée par la loi du 22 floréal an VI ()[13].
Il adhère au coup d’État du 18 brumaire et à la Constitution de l'an VIII :
« Saint-Mibiel, ce 2 nivôse an VIII de la République, une et indivisible.
Grenot, représentant du peuple, délégué des Consuls dans la deuxième division militaire,
Aux représentants du peuple composant la commission intermédiaire du Conseil des 500.
Citoyens collègues,
Je m'empresse de vous adresser mon acceptation de l'Acte constitutionnel, et en attendant que je puisse à mon retour dont l'époque n'est pas encore fixée signer le registre qui a été ouvert pour les représentants du peuple, veuillez bien ordonner la mention de ma lettre et même la faire annexer au registre si vous le jugez nécessaire.
Salut et fraternité,
GRENOT. »
Le surlendemain, 4 nivôse, Grenot fut choisi par le Sénat conservateur comme député du Jura au nouveau Corps législatif; il en sortit en l'an XII, et rentra dans la vie privée.
Mandats
- 15/04/1789 - 30/09/1791 : Dôle (Bailliage)
- 04/09/1792 - 26/10/1795 : Jura - Modérés
- 15/10/1795 - 26/12/1799 : Jura - Modérés
- 25/12/1799 - 01/07/1804 : Jura – Modérés
Travaux législatifs
- Antoine Grenot, Proclamation de A. Grenot, représentant du peuple en mission dans l'Ille-et-Vilaine, pour la réouverture des églises. 14 messidor an III., Rennes, J. Robiquet, plano (BNF 30540126)
- Antoine Grenot, Liberté, égalité... Au nom du peuple français. Proclamation des représentants du peuple près les armées des côtes de Brest et de Cherbourg et dans les départements de leurs arrondissements : Grenot, Bollet. 6 prairial an III, Rennes, impr. de Robiquet, plano (BNF 30540125)
- Théodore Vernier, Antoine Grenot, François-Xavier Champion, François-Joseph Febvre et Gervais Sauvé, Les députés du Jura soussignés à leurs collègues membres des deux conseils [Texte imprimé]. Réponse à un écrit distribué le 19 nivôse, ayant pour titre : Réclamation des républicains du Jura..., Paris, : impr. de Baudouin, , 32 p. (BNF 30219105, lire en ligne)
- Antoine Grenot, Corps législatif. Conseil des Cinq Cents. Rapport fait par Grenot (du Jura) sur un message du Directoire exécutif relatif à un échange entre la commune d'Orgelet et le citoyen Camuset. Séance du 21 fructidor an VII, Paris, Imp. nationale, , pièce (BNF 32193739)
