Bruno Genevois
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| Bruno Genevois | |
| Fonctions | |
|---|---|
| Membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur | |
| [1] – [2] (8 ans, 5 mois et 22 jours) |
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| Successeur | Bernard Pêcheur[3] |
| Président du collège de l'Agence française de lutte contre le dopage | |
| [4] – [5] (6 ans, 9 mois et 27 jours) |
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| Prédécesseur | Pierre Bordry[4] |
| Successeur | Dominique Laurent[5] |
| Président de la section du contentieux du Conseil d'État | |
| [6] – [7] (2 ans et 3 mois) |
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| Prédécesseur | Daniel Labetoulle |
| Successeur | Bernard Stirn[7] |
| Président adjoint de la section du contentieux du Conseil d'État | |
| [8] – (26 ans, 6 mois et 9 jours) |
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| Prédécesseur | Jean Groux[8] |
| Successeur | Bernard Stirn |
| Président de sous-section de la section du contentieux du Conseil d'État | |
| – [9] (3 ans, 11 mois et 17 jours) |
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| Successeur | Bruno Lasserre[9] |
| Président de la section de l'intérieur du Conseil d'État | |
| – (24 ans et 17 jours) |
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| Prédécesseur | Jean-Pierre Leclerc |
| Successeur | Yves Robineau[10] |
| Secrétaire général du Conseil constitutionnel | |
| [11] – [12] (6 ans, 8 mois et 4 jours) |
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| Prédécesseur | Bernard Poullain[11] |
| Successeur | Olivier Schrameck[12] |
| Directeur des libertés publiques et des affaires juridiques | |
| Successeur | Dominique Latournerie[13] |
| Biographie | |
| Nom de naissance | Bruno, Paul, Gilbert Genevois |
| Date de naissance | |
| Lieu de naissance | Paris (Seine, France) |
| Nationalité | française |
| Diplômé de | IEP de Paris ENA (promotion « Marcel Proust ») |
| Distinctions | Commandeur de la Légion d'honneur[14] Grand officier de l'ordre national du Mérite[15] |
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Bruno Genevois, né le à Paris, est un haut fonctionnaire français.
Spécialiste du droit public, il fut notamment président de la section du contentieux du Conseil d'État de 2004 à 2006.
Jeunesse et études
Diplômé de l'Institut d'études politiques de Paris, il est admis à l'École nationale d'administration (Promotion Marcel Proust), dont il sort dans la botte.
Parcours professionnel
Il entre au Conseil d'État après sa scolarité à l'ENA. Il est nommé commissaire du gouvernement en 1976. Il exerce ces fonctions pendant dix ans, jusqu'en [16],[17].
Il conclut sur quelques grand arrêts, comme l'affaire Cohn-Bendit[17],[18].
En , il est détaché auprès du ministère de l'Intérieur et de la Décentralisation[19],[20]. Il y exerce les fonctions de directeur de la réglementation et du contentieux[19],[20].
En , il devient secrétaire général du Conseil constitutionnel, fonction qu'il exerce jusqu'en [11],[12].
Nommé conseiller d'État en , il réintègre le Conseil en [21],[22]. Il est nommé président de la 1re sous-section du contentieux en 1995, il en sera l'un des présidents adjoints de 1999 à 2002[23],[24]. Entre 2002 et 2004, il préside la section de l'intérieur[25].
De 2004 à 2006, il préside la Section du contentieux, où il succède à Daniel Labetoulle. De à , il siège également au Tribunal des conflits[17].
Auteur de très nombreux articles, conclusions et notes juridiques, il est l'un des auteurs actuels des Grands arrêts de la jurisprudence administrative et demeure un spécialiste reconnu du droit public. Le sociologue Bruno Latour, qui mène une enquête sur le Conseil d’État dans les années 1980 pour son livre La Fabrique du droit : une ethnographie du Conseil d'État, considère que Genevois « est représentati[f] de ceux que l’on peut appeler les virtuoses du droit administratif [...] comme [...] Bruno Genevois, capable de citer de mémoire des centaines d’arrêts avec la date, la page du Lebon et le nom du commissaire de l’époque »[26].
Maintenu en activité au-delà de la limite d'âge[27], il a été président adjoint de la section des finances[28] jusqu'en . Il conserve cependant une activité juridique et doctrinale.
En , il est nommé membre du conseil de l'ordre national de la Légion d'honneur[1], fonctions qu'il exerce jusqu'en [2].
Il a été à la tête de l'Agence française de lutte contre le dopage (AFLD) du [4],[29] à [5].
