Oison (Loiret)

Oison est un village rural se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche^[2].

À vol d'oiseau, la commune se situe à 26,4 km au nord d'Orléans, 47 km à l'est de Châteaudun, 50 km au sud-est de Chartres, 36 km au sud-ouest d'Étampes et 21 km à l'ouest de Pithiviers.

Elle se trouve dans la zone d'emploi d'Orléans et dans le bassin de vie de Janville-en-Beauce^{[I 1]}.

Les communes limitrophes sont Aschères-le-Marché, Bazoches-les-Gallerandes, Chaussy, Lion-en-Beauce, Ruan et Tivernon.

Limites communales entre Oison et ses communes adjacentes.

Communes limitrophes d’Oison (Loiret)

Tivernon	Chaussy	Bazoches-les-Gallerandes
Lion-en-Beauce
Ruan		Aschères-le-Marché

La superficie de la commune est de 12,09 km² ; son altitude varie de 122 à 139 mètres^[3].

La commune se situe dans le sud du Bassin parisien, le plus grand des trois bassins sédimentaires français. Cette vaste dépression, occupée dans le passé par des mers peu profondes et des lacs, a été comblée, au fur et à mesure que son socle s’affaissait, par des sables et des argiles, issus de l’érosion des reliefs alentours, ainsi que des calcaires d’origine biologique, formant ainsi une succession de couches géologiques^[4].

Les couches affleurantes sur le territoire communal sont constituées de formations superficielles du Quaternaire et de roches sédimentaires datant du Cénozoïque, l'ère géologique la plus récente sur l'échelle des temps géologiques, débutant il y a 66 millions d'années. La formation la plus ancienne est du calcaire de Pithiviers remontant à l’époque Miocène de la période Néogène. La formation la plus récente est des dépôts anthropiques remontant à l’époque Holocène de la période Quaternaire. Le descriptif de ces couches est détaillé dans la feuille « n°327 - Neuville-aux-Bois » de la carte géologique au 1/50 000^ème du département du Loiret^[5],[6] et sa notice associée^[7].

Ère	Période	Époque	Formations géologiques
Cénozoïque (0 - 66.0)	Quaternaire (0 - 2.58)	Holocène	non présent
		Pléistocène	qOE  : Limons et Loess, Quaternaire
	Néogène (2.58 - 23.03)	Pliocène	non présent
		Miocène	m2MSO  : marnes et sables de l'Orléanais, Burdigalien m2MCO  : marnes et calcaires de l'Orléanais, Burdigalien m1MBl  : marne de Blamont, Aquitanien m1CPi  : calcaire de Pithiviers, Aquitanien
	Paléogène (23.03 - 66.0)	Oligocène	non présent
		Éocène	non présent
		Paléocène	non présent

La superficie cadastrale de la commune publiée par l’Insee, qui sert de références dans toutes les statistiques, est de 12,09 km^{2[8],[Note 1]}. La superficie géographique, issue de la BD Topo, composante du Référentiel à grande échelle produit par l'IGN, est quant à elle de 12,09 km^2[6]. Son relief est relativement plat puisque la dénivelée maximale atteint 17 mètres. L'altitude du territoire varie entre 122 m et 139 m^[11].

Aucun cours d'eau permanent n'est répertorié sur la commune^[6].

Plusieurs études ont été menées afin de caractériser les types climatiques auxquels est exposé le territoire national. Les zonages obtenus diffèrent selon les méthodes utilisées, la nature et le nombre des paramètres pris en compte, le maillage territorial des données et la période de référence. En 2010, le climat de la commune était ainsi de type climat océanique dégradé des plaines du Centre et du Nord, selon une étude du Centre national de la recherche scientifique (CNRS) s'appuyant sur une méthode combinant données climatiques et facteurs de milieu (topographie, occupation des sols, etc.) et des données couvrant la période 1971-2000^[12]. En 2020, le climat prédominant est classé Cfb, selon la classification de Köppen-Geiger, pour la période 1988-2017, à savoir un climat tempéré à été frais sans saison sèche^[13]. Par ailleurs Météo-France publie en 2020 une nouvelle typologie des climats de la France métropolitaine dans laquelle la commune est exposée à un climat océanique altéré^[14] et est dans une zone de transition entre les régions climatiques « Sud-ouest du bassin Parisien » et « Moyenne vallée de la Loire »^[15]. Elle est en outre dans la zone H1b au titre de la réglementation environnementale 2020 des constructions neuves^[16],[17].

Pour la période 1971-2000, la température annuelle moyenne est de 10,6 °C, avec une amplitude thermique annuelle de 15,5 °C. Le cumul annuel moyen de précipitations est de 634 mm, avec 11,1 jours de précipitations en janvier et 7,4 jours en juillet^[12]. Pour la période 1991-2020, la température moyenne annuelle observée sur la station météorologique de Météo-France la plus proche, sur la commune de Trinay à 6 km à vol d'oiseau^[18], est de 11,4 °C et le cumul annuel moyen de précipitations est de 645,3 mm^[19],[20]. La température maximale relevée sur cette station est de 41 °C, atteinte le 25 juillet 2019 ; la température minimale est de −16 °C, atteinte le 8 janvier 2010^{[Note 2]}.

L’inventaire des zones naturelles d'intérêt écologique, faunistique et floristique (ZNIEFF) a pour objectif de réaliser une couverture des zones les plus intéressantes sur le plan écologique, essentiellement dans la perspective d’améliorer la connaissance du patrimoine naturel national et de fournir aux différents décideurs un outil d’aide à la prise en compte de l’environnement dans l’aménagement du territoire. Le territoire communal d'Oison ne comprend pas de ZNIEFF^[21].

Au 1^er janvier 2024, Oison est catégorisée commune rurale à habitat dispersé, selon la nouvelle grille communale de densité à sept niveaux définie par l'Insee en 2022^[22]. Elle est située hors unité urbaine^{[I 2]} et hors attraction des villes^[23],[24].

L'occupation des sols de la commune, telle qu'elle ressort de la base de données européenne d’occupation biophysique des sols Corine Land Cover (CLC), est marquée par l'importance des territoires agricoles (100 % en 2018), une proportion identique à celle de 1990 (100 %). La répartition détaillée en 2018 est la suivante : terres arables (100 %)^[25].

L'évolution de l’occupation des sols de la commune et de ses infrastructures peut être observée sur les différentes représentations cartographiques du territoire : la carte de Cassini (XVIII^e siècle), la carte d'état-major (1820-1866) et les cartes ou photos aériennes de l'IGN pour la période actuelle (1950 à aujourd'hui)^{[Carte 1]}.

En 2020, le nombre total de logements dans la commune était de 70, alors qu'il était de 66 en 2015 et de 58 en 2010^{[I 3]}.

Parmi ces logements, 83,5 % étaient des résidences principales, 6,2 % des résidences secondaires et 10,3 % des logements vacants. Ces logements étaient tous des maisons individuelles^{[I 4]}.

Le tableau ci-dessous présente la typologie des logements à Oison en 2020 en comparaison avec celle du Loiret et de la France entière. Une caractéristique marquante du parc de logements est ainsi une proportion de résidences secondaires et logements occasionnels (6,2 %) supérieure à celle du département (4,7 %) mais inférieure à celle de la France entière (9,7 %).

La commune est desservie par plusieurs routes nationales : les RD 11, 861, 161 et 110.

La commune d'Oison est vulnérable à différents aléas naturels : climatiques (hiver exceptionnel ou canicule), mouvements de terrains ou sismique (sismicité très faible). Elle est également exposée à un risque technologique : le risque de transport de matières dangereuses^[26]. Entre 1989 et 2019, deux arrêtés ministériels ayant porté reconnaissance de catastrophe naturelle ont été pris pour le territoire de la commune pour des inondations et coulées de boues^[27].

Le territoire de la commune peut être concerné par un risque d'effondrement de cavités souterraines non connues. Une cartographie départementale de l'inventaire des cavités souterraines et des désordres de surface a été réalisée. Il a été recensé sur la commune plusieurs effondrements de cavités^[28].

Par ailleurs le sol du territoire communal peut faire l'objet de mouvements de terrain liés à la sècheresse. Le phénomène de retrait-gonflement des argiles est la conséquence d'un changement d'humidité des sols argileux. Les argiles sont capables de fixer l'eau disponible mais aussi de la perdre en se rétractant en cas de sècheresse^[29]. Ce phénomène peut provoquer des dégâts très importants sur les constructions (fissures, déformations des ouvertures) pouvant rendre inhabitables certains locaux. Celui-ci a particulièrement affecté le Loiret après la canicule de l'été 2003. Une grande partie du territoire de la commune est exposée à un aléa « moyen » face à ce risque, selon l'échelle définie par le Bureau de recherches géologiques et minières (BRGM), le bourg étant dans une poche en aléa « fort »^[30].

Depuis le 22 octobre 2010, la France dispose d’un nouveau zonage sismique divisant le territoire national en cinq zones de sismicité croissante^[31]. La commune, à l’instar de l’ensemble du département, est concernée par un risque très faible^[27].

La commune est exposée au risque de transport de matières dangereuses, en raison du passage sur son territoire d'un gazoduc^{[32],[26],[33]}.

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Le nom d'Oison est d'origine gallo-romaine, mais avant les Romains, des hommes avaient traversé le territoire de la commune. Des vestiges préhistoriques et antiques furent découverts sur le territoire de la commune. On a retrouvé des silex taillés et des haches du Néolithique.

En 1005, la ferme de Mamonville est citée à l'église Saint-Pierre-le-Puellier d'Orléans : "Mamonis villam". Dès le XII^e siècle, cette demeure appartient à l'Hôtel-Dieu d'Orléans et elle lui appartiendra pendant de nombreux siècles. Également au XII^e siècle, Algrain Bouteiller, chanoine de Sainte-Croix à Orléans, donne à l'Hôtel-Dieu de cette ville, l'église d'Oison qu'il possédait en héritage.

Le château d'Amoy place haute depuis les Gallo-romains, est une villa appartenant à l'abbaye de Saint-Denis jusqu'à la fin du XII^e siècle.

De 1450 à 1830, le château d'Amoy reste dans la même famille et se transmet par les femmes. Au XVI^e siècle, Jacques Hanapier, maire d'Orléans et Grand Maître des Eaux et Forêts du duché d'Orléans, gentilhomme de Catherine de Médicis y reçoit très certainement d'illustres personnages. Il défendra activement la cause du duc de Guise aidé de son neveu. Le château tel que nous le voyons aujourd'hui a été remanié à la fin du XVI^e / début XVII^e. Plusieurs seigneurs de la famille Hanapier / Guillard puis Rocheron d'Amoy se sont distingués par leur générosité : l'un d'eux a doté l'église d'un presbytère et d'un jardin.

En 1793, il y avait deux prêtres dans la paroisse : François Joseph Sutin, curé, prêtre réfractaire qui meurt sur l'échafaud ; le père Norbert, capucin attaché à la chapelle du château d'Amoy échappe aux recherches. À noter que la chapelle du château existe toujours.

La paroisse d'Oizon acquiert le statut de municipalité avec le décret du 12 novembre 1789 de l'Assemblée Nationale^[34] puis celui de « commune », au sens de l'administration territoriale actuelle, par le décret de la Convention nationale du 10 brumaire an II (31 octobre 1793)^[35]. Il faut toutefois attendre la loi du 5 avril 1884 sur l'organisation municipale pour qu'un régime juridique uniforme soit défini pour toutes les communes de France, point de départ de l’affirmation progressive des communes face au pouvoir central^[36].

Aucun événement de restructuration majeure du territoire, de type suppression, cession ou réception de territoire, n'a affecté la commune depuis sa création^[37].

La commune est membre de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret^{[I 1]} depuis sa création le 24 novembre 2004^[38].

La loi du 7 août 2015 portant nouvelle organisation territoriale de la République (dite loi NOTRe), visant une réduction du nombre d'intercommunalités en France, fait passer de 5 000 à 15 000 habitants, sauf exceptions, le seuil démographique minimal pour constituer une intercommunalité et a un impact sur les périmètres des intercommunalités du département du Loiret dont le nombre passe de 28 à 16. Mais la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret, avec une très faible densité de population (inférieure à 30 % de la densité nationale), a un seuil maintenu à 5 000 habitants et ne voit pas son périmètre changer^[39] et la commune d'Oison en reste donc membre. Cette loi a toutefois un impact sur ses compétences avec l'attribution de nouvelles compténces comme de la gestion des milieux aquatiques et de la prévention des inondations à partir du 1^er janvier 2018^[40].

La loi du 22 décembre 1789 divise le pays en 83 départements découpés chacun en six à neuf districts eux-mêmes découpés en cantons regroupant des communes. Les districts, tout comme les départements, sont le siège d’une administration d’État et constituent à ce titre des circonscriptions administratives. La commune d'Oison est alors incluse dans le canton d'Achêres, le district de Neuville et le département du Loiret^[41].

La recherche d’un équilibre entre la volonté d’organiser une administration dont les cadres permettent l’exécution et le contrôle des lois d’une part, et la volonté d’accorder une certaine autonomie aux collectivités de base (paroisses, bourgs, villes) d’autre part, s’étale de 1789 à 1838^[42]. Les découpages territoriaux évoluent ensuite au gré des réformes visant à décentraliser ou recentraliser l'action de l'État. La régionalisation fonctionnelle des services de l'État (1945-1971) aboutit à la création de régions^[43]. L'acte I de la décentralisation de 1982-1983 constitue une étape importante en donnant l'autonomie aux collectivités territoriales, régions, départements et communes^[44]. L'acte II intervient en 2003-2006^[45], puis l'acte III en 2012-2015.

Le tableau suivant présente les rattachements, au niveau infra-départemental, de la commune d'Oison aux différentes circonscriptions administratives et électorales ainsi que l'historique de l'évolution de leurs territoires.

La commune se trouve depuis 1942 dans l'arrondissement de Pithiviers du département du Loiret^{[I 1]}.

Pour les élections départementales, la commune fait partie depuis 2014 du canton de Pithiviers^{[I 1]}.

Pour l'élection des députés, elle fait partie de la cinquième circonscription du Loiret.

Depuis les élections municipales de 2014, le conseil municipal d'Oison, commune de moins de 1 000 habitants, est élu au scrutin majoritaire plurinominal à deux tours, les électeurs pouvant modifier les listes, panacher, ajouter ou supprimer des candidats sans que le vote soit nul^[61], pour un mandat de six ans renouvelable^[62].

Compte tenu de la population de la commune, il est composé de 11 membres, dont le maire et ses adjoints^[63].

L'exécutif communal est constitué par le maire, élu par le conseil municipal, parmi ses membres, pour un mandat de six ans, c'est-à-dire pour la durée du mandat du conseil.

Le service public d’eau potable est une compétence obligatoire des communes depuis l’adoption de la loi du 30 décembre 2006 sur l’eau et les milieux aquatiques^[70]. Au 31 décembre 2016, la production et la distribution de l'eau potable sur le territoire communal est assurée par la commune elle-même^[71]. La loi NOTRe du 7 août 2015 prévoit que le transfert des compétences « eau et assainissement » vers les communautés de communes sera obligatoire à compter du 1^er janvier 2020. Le transfert d’une compétence entraîne de facto la mise à disposition gratuite de plein droit des biens, équipements et services publics utilisés, à la date du transfert, pour l'exercice de ces compétences et la substitution de la communauté dans les droits et obligations des communes^[72],[73].

Le « prix de l’eau » doit permettre de financer l’ensemble des investissements (mise en place de nouveaux ouvrages, mise aux normes du patrimoine existant, renouvellement du patrimoine, etc.) mais aussi les frais de fonctionnement du service (frais de personnel du service, électricité, produits de traitement, renouvellement du matériel, analyses, élimination des déchets, etc.)^[74]. L'observatoire national des services d'eau et d'assainissement publie la description actualisée des services publics d'eau potable et d'assainissement, qu’il s’agisse de leur organisation, de leur tarif ou de leur performance^[75]. Le prix au m³ est calculé pour une consommation annuelle de 120 m³ (référence INSEE)^[76].

L’assainissement non collectif (ANC) désigne les installations individuelles de traitement des eaux domestiques qui ne sont pas desservies par un réseau public de collecte des eaux usées et qui doivent en conséquence traiter elles-mêmes leurs eaux usées avant de les rejeter dans le milieu naturel^[77]. La communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret a créé le 1^er janvier 2006 un service public d'assainissement non collectif (SPANC) qui a pour missions la vérification de la conception et de l’exécution des ouvrages pour les installations neuves ou réhabilitées et la vérification périodique du bon fonctionnement et de l’entretien des installations existantes^[78],[79].

En 2016, la commune est membre du SITOMAP de la région Pithiviers, créé en 1968. Celui-ci assure la collecte et le traitement des ordures ménagères résiduelles^{[Note 4]}, des emballages ménagers recyclables et des encombrants en porte à porte et du verre en points d’apport volontaire^[80]. Un réseau de huit déchèteries accueille les encombrants et autres déchets spécifiques (déchets verts, déchets dangereux, gravats, ferraille, cartons…). La déchèterie la plus proche de la commune est située sur la commune de Bazoches-les-Gallerandes^[81].

L'élimination et la valorisation énergétique des déchets ménagers et de ceux issus de la collecte sélective sont effectuées dans l'outil de traitement appelé BEGEVAL^[82], installé à Pithiviers et géré par le syndicat de traitement Beauce Gâtinais Valorisation (BGV) qui regroupe le territoire des trois syndicats de collecte : SMETOM, SITOMAP et SIRTOMRA. Cet outil est composé d’un centre de valorisation matière qui trie les emballages issus de la collecte sélective, les journaux-magazines et les cartons de déchèteries, et d’un centre de valorisation énergétique qui incinère les ordures ménagères résiduelles et le tout-venant incinérable des déchèteries ainsi que les refus du centre de tri^[83].

Depuis le 1^er janvier 2017, la « gestion des déchets ménagers » ne fait plus partie des compétences de la commune mais est une compétence obligatoire de la communauté de communes de la Plaine du Nord Loiret en application de la loi NOTRe du 7 août 2015^[84].

L'évolution du nombre d'habitants est connue à travers les recensements de la population effectués dans la commune depuis 1793. Pour les communes de moins de 10 000 habitants, une enquête de recensement portant sur toute la population est réalisée tous les cinq ans, les populations de référence des années intermédiaires étant quant à elles estimées par interpolation ou extrapolation^[85]. Pour la commune, le premier recensement exhaustif entrant dans le cadre du nouveau dispositif a été réalisé en 2006^[86].

En 2023, la commune comptait 120 habitants^{[Note 5]}, en évolution de −7,69 % par rapport à 2017 (Loiret : +1,94 %, France hors Mayotte : +2,36 %).

Histogramme de l'évolution démographique