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District (subdivision départementale, 1790-1795)

type de division territoriale française entre 1790 et 1795 From Wikipedia, the free encyclopedia

Les districts représentent le premier niveau de subdivision des départements français de 1790 à 1795. Dans l'organisation du territoire proposée par Jean Cassini qui visait à homogénéiser le découpage du territoire français, le département était divisé en plusieurs districts (jusqu'à neuf)[1] et chaque district était subdivisé de trois[2] à trente-deux cantons[3].

Les districts disparaissent de la législation en 1795[4],[note 1] et sont remplacés par les arrondissements le .

Création

Le , l'Assemblée nationale constituante prend un « décret relatif à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives ». Sanctionné par Louis XVI, par lettres patentes, en , il devient la « loi du , relative à la constitution des assemblées primaires et des assemblées administratives »[6].

Son préambule prévoit une « nouvelle division du royaume » en départements, tant pour la représentation — c'est-à-dire l'élection de l'Assemblée nationale législative — que pour l'administration ; la subdivision de chaque département en districts ; la subdivision de chaque district en « cantons, d'environ quatre lieues carrées (lieues communes de France) » réunissant une ou plusieurs municipalités.

Organisation

Chaque district est administré par une « administration de district » de douze membres élus par l'assemblée des électeurs du district réunis au chef-lieu de celui-ci.

Les districts ont constitué un échelon important de l’organisation du pouvoir sous la Terreur entre le pouvoir central (Comité de salut public) et les communes, les administrations départementales étant généralement considérées comme suspectes[7].

Liste des districts par ordre alphabétique des départements

Voici ci-dessous la liste des 560 districts (portés à 564 en 1793) par ordre alphabétique des départements[note 2] :

Davantage d’informations Département, Nombre ...
DépartementNombreChef-lieu[note 3]Nom
Ain[8]9BourgPont-de-Vaux, Bourg, Nantua, Gex, Belley, Saint-Rambert, Montluel, Trévoux et Châtillon-les-Dombes.
Aisne[9]6LaonSaint-Quentin, Vervins, Laon, Chauny, Soissons et Château-Thierry.
Allier[10]7MoulinsCérilly, Moulins, Le Donjon, Cusset, Gannat, Montmarault et Montluçon.
Alpes-Maritimes[11]3NiceMenton[12], Nice et Puget-Théniers.
Ardèche[13],[14]71790 Privas en alternance avec Annonay, Aubenas, le Bourg-Saint-Andéol[15] et Tournon
1790 Privas
Annonay[16], Aubenas, L'Argentière[17], Privas[18], Tournon, Vernoux[16] et Villeneuve-de-Berg[18].
Ardennes[19]6Mézières[20]Rocroi, Charleville, Sedan, Grandpré, Vouziers et Rethel.
Ariège[21]31790 Foix en alternance avec Pamiers et Saint-Girons[22]
1794 Foix
Saint-Girons, Mirepoix et Tarascon.
Aube[23]6TroyesNogent-sur-Seine, Arcis-sur-Aube, Bar-sur-Aube, Bar-sur-Seine, Ervy et Troyes.
Aude[24]6CarcassonneCastelnaudary, Carcassonne, Narbonne, Lagrasse, Limoux et Quillan.
Aveyron[25]9RodèsMur-de-Barrez, Saint-Geniez-d'Olt, Sévérac-le-Château, Millau, Saint-Affrique, Sauveterre, Villefranche, Aubin et Rodez.
Bas-Rhin[26]4 puis 6 en 1793StrasbourgHaguenau, Benfeld, Strasbourg, Wissembourg, Sarre-Union et Landau
Basses-Alpes[27]5DigneSisteron, Barcelonnette, Castellane, Digne et Forcalquier.
Basses-Pyrénées[28]61790 Navarrenx[29]
1790 Pau
1795 Saint-Palais
1796 Pau
Pau, Oloron, Orthez, Mauléon, Saint-Palais et Ustaritz.
Bouches-du-Rhône[30]6AixTarascon, Apt[31], Aix, Marseille, Salon et Arles.
Calvados[32]6CaenBayeux, Caen, Pont-l'Évêque, Lisieux, Falaise et Vire.
Cantal[33]41790 Saint-Flour en alternance avec Aurillac
1794 Saint-Flour
1795 Aurillac
Mauriac, Murat, Saint-Flour et Aurillac.
Charente[34]6AngoulêmeRuffec, Confolens, La Rochefoucauld, Angoulême, Barbezieux et Cognac.
Charente-Inférieure[35]71790 Saintes en alternance avec la Rochelle et Saint-Jean-d'Angély
1790 Saintes
La Rochelle, Rochefort, Saint-Jean-d'Angély, Saintes, Pons, Montlieu et Marennes
Cher[36]7BourgesAubigny, Sancerre, Sancoins, Saint-Amand, Châteaumeillant, Bourges et Vierzon.
Corrèze[37]4TulleUzerche, Ussel, Tulle et Brive.
Corse[38] (scindé en Golo et Liamone en 1793)91790 Pie-d'Orezza[39]
1790 Bastia
Bastia, Oletta, L'Île-Rousse, La Porta-d'Ampugnani, Corte, Cervione, Tallano, Ajaccio et Vico.
Côte-d'Or[40]7DijonChâtillon-sur-Seine, Is-sur-Tille, Dijon, Saint-Jean-de-Losne, Beaune, Arnay-le-Duc et Semur-en-Auxois
Côtes-du-Nord[41]9Saint-BrieucLannion, Pontrieux, Saint-Brieuc, Lamballe, Dinan, Broons, Loudéac, Rostrenen et Guingamp.
Creuse[42]71790 Guéret en alternance avec Aubusson
1790 Guéret
La Souterraine, Guéret, Boussac, Évaux, Felletin, Bourganeuf et Aubusson.
Deux-Sèvres[43]61790 Niort en alternance avec Saint Maixent et Parthenay
1790 Niort
Melle, Niort, Saint-Maixent, Parthenay, Thouars et Châtillon.
Dordogne[44]91790 Perigueux en alternance avec Bergerac et Sarlat
1790 Perigueux
Nontron, Excideuil, Montignac, Sarlat, Belvès, Bergerac, Montpon[45], Ribérac et Perigueux.
Doubs[46]6BesançonBesançon, Baume-les-Dames, Saint-Hippolyte, Pontarlier, Quingey et Ornans.
Drôme[47]71790 Chabeuil[48]
1790 Valence
Romans, Valence, Die, Buis[49], Montélimar, Crest et Orange (provisoirement)[50].
Eure[51]61790 Evreux
1793 Bernay
1793 Evreux
Évreux, Les Andelys, Bernay, Louviers, Pont-Audemer et Verneuil.
Eure-et-Loir[52]6ChartresChartres, Châteaudun, Châteauneuf-en-Thymerais, Dreux, Janville et Nogent-le-Rotrou.
Finistère[53]9QuimperBrest, Carhaix, Châteaulin, Landerneau, Lesneven, Morlaix, Pont-Croix, Quimper et Quimperlé.
Gard[54]81790 Nîmes en alternance avec Alais et Uzès
1794 Nîmes
Alais, Beaucaire, Nîmes, Pont-Saint-Esprit, Saint-Hippolyte, Sommières, Uzès et Le Vigan.
Gers[55]6AuchAuch, Lectoure, Condom, Nogaro, L'Isle-Jourdain et Mirande.
Gironde[56] (renommé Bec-d'Ambès de 1793 à 1795)7BordeauxBordeaux, Libourne, La Réole, Bazas, Cadillac, Blaye et Lesparre.
Golo[57] (créé en 1793)3BastiaBastia, Corte et Calvi.
Haute-Garonne[58]8ToulouseToulouse, Rieux, Villefranche, Castelsarrasin, Muret, Saint-Gaudens, Revel et Grenade.
Haute-Loire[59]3Le PuyLe Puy, Brioude et Monistrol-sur-Loire[60].
Haute-Marne[61]61790 Chaumont en alternance avec Langres
1790 Chaumont
Bourbonne, Bourmont, Chaumont, Joinville, Langres et Saint-Dizier.
Haute-Saône[62]61790 Gray en alternance avec Vesoul
1790 Gray
Jussey, Luxeuil, Lure, Vesoul, Gray, Champlitte et Montbéliard (à partir de 1793).
Haute-Vienne[63]6LimogesLimoges, Le Dorat, Bellac, Saint-Junien, Saint-Yrieix et Saint-Léonard
Hautes-Alpes[64]41790 Chorges[65]
1790 Gap
Briançon, Embrun, Gap et Serres.
Hautes-Pyrénées[66]5TarbesTarbes, Bagnères, Vic, La Montagne (Argelès) et les Quatre Vallées (La Barthe-de-Neste)
Haut-Rhin[67]3ColmarAltkirch, Belfort et Colmar.
Hérault[68]41790 Montpellier en alternance avec Béziers, Lodève et Saint-Pons
1790 Montpellier
Montpellier, Béziers, Lodève et Saint-Pons.
Ille-et-Vilaine[69]9RennesBain-de-Bretagne, Dol, Fougères, La Guerche-de-Bretagne, Montfort, Redon, Rennes, Saint-Malo et Vitré.
Indre[70]6ChâteaurouxIssoudun, Châteauroux, Argenton, Le Blanc, La Châtre et Châtillon-sur-Indre.
Indre-et-Loire[71]7ToursTours, Amboise, Château-Renault, Loches, Chinon, Preuilly et Langeais.
Isère[72]41790 Moirans[73]
1790 Grenoble
Grenoble, Saint-Marcellin, La Tour-du-Pin et Vienne.
Jura[74]61790 Lons-le-Saunier en alternance avec Dole, Poligny et Salins
1794 Lons-le-Saunier
Dole, Arbois, Poligny, Lons-le-Saunier, Orgelet et Saint-Claude.
Landes[75]4Mont-de-MarsanDax, Mont-de-Marsan, Saint-Sever et Tartas.
Liamone[76] (créé en 1793)3AjaccioAjaccio, Vico et Sartène.
Loir-et-Cher[77]6BloisBlois, Vendôme, Romorantin, Mondoubleau, Mer et Saint-Aignan.
Loire[78] (créé en 1793)31793 Feurs[79]
1795 Montbrison
Montbrison, Roanne et Saint-Étienne
Loire-Inférieure[80]9NantesAncenis, Blain, Châteaubriant, Clisson, Guérande, Machecoul, Nantes, Paimbœuf et Savenay.
Loiret[81]7OrléansOrléans, Beaugency, Neuville, Pithiviers, Montargis, Gien et Boiscommun.
Lot[82]6CahorsCahors, Martel[83], Gourdon, Figeac, Montauban et Lauzerte.
Lot-et-Garonne[84]9AgenAgen, Nérac, Marmande, Tonneins, Villeneuve, Lauzun, Monflanquin, Casteljaloux et Valence.
Lozère[85]71790 Mende en alternance avec Marvejols
1790 Mende
Mende, Marvejols, Florac, Langogne, Villefort, Meyrueis et Saint-Chély-d'Apcher.
Manche[86]71790 Coutances
1796 Saint-Lô
Avranches, Coutances, Cherbourg, Valognes, Carentan, Saint-Lô et Mortain.
Marne[87]6ChâlonsChâlons-sur-Marne, Reims, Épernay, Sézanne, Sainte-Menehould et Vitry-le-François.
Mayenne[88]7LavalErnée, Mayenne, Lassay, Evron, Laval, Craon et Château-Gontier.
Mayenne-et-Loire[89] (devenu Maine-et-Loire en 1791)81790 Angers en alternance avec Saumur
1790 Angers
Angers, Saumur, Baugé, Châteauneuf, Segré, Saint-Florent-le-Vieil, Cholet et Vihiers.
Meurthe[90]91790 Nancy en alternance avec Lunéville
1790 Nancy
1796 Lunéville
1796 Nancy
Nancy, Lunéville, Vézelise, Toul, Pont-à-Mousson, Vic, Dieuze, Sarrebourg et Blâmont.
Meuse[91]81790 Bar-sur-Ornain en alternance avec Saint-Mihiel
1790 Bar-sur-Ornain
Bar-le-Duc, Clermont, Commercy, Gondrecourt, Saint-Mihiel, Stenay, Verdun et Étain.
Mont-Blanc[92]7ChambéryAnnecy, Carouge, Chambéry, Cluses, Moûtiers, Saint-Jean-de-Maurienne et Thonon
Mont-Terrible[93]2PorrentruyDelémont et Porrentruy.
Morbihan[94]9VannesAuray, Le Faouët, Hennebont, Josselin, Pontivy, Ploërmel, La Roche-Bernard, Rochefort et Vannes
Moselle[95]9MetzMetz, Bitche, Boulay, Briey, Longwy, Morhange, Sarreguemines, Sarrelouis et Thionville.
Nièvre[96]9NeversNevers, Saint Pierre le Moutier, Decize, Moulins, Château Chinon, Corbigny, Clamecy, Cosne et La Charité.
Nord[97]8DouayBergues, Hazebrouck, Lille, Douai, Cambrai, Valenciennes, Le Quesnoy et Avesnes.
Oise[98]9BeauvaisBeauvais, Chaumont, Grandvilliers, Breteuil, Clermont, Senlis, Noyon, Compiègne et Crépy
Orne[99]6AlençonAlençon, Domfront, Argentan, Laigle, Bellême et Mortagne.
Pas-de-Calais[100]8ArrasArras, Bapaume, Béthune, Boulogne, Calais, Montreuil, Saint-Omer et Saint-Pol.
Puy-de-Dôme[101]8ClermontClermont-Ferrand, Riom, Ambert, Thiers, Issoire, Besse, Billom et Montaigut.
Pyrénées-Orientales[102]3PerpignanPerpignan, Prades et Céret.
Rhône[103] (créé en 1793)3LyonCampagne de Lyon, Ville de Lyon et Villefranche
Rhône-et-Loire[104] (scindé en Rhône et Loire en 1793)61790 Lyon en alternance avec Montbrison, Roanne, Saint-Étienne et Villefranche
1790 Lyon
Campagne de Lyon, Ville de Lyon, Montbrison, Roanne, Saint-Étienne, Villefranche
Saône-et-Loire[105]7MâconMâcon, Chalon-sur-Saône, Louhans, Autun, Bourbon-Lancy, Charolles et Semur-en-Brionnais[106].
Sarthe[107]9Le MansLe Mans, Saint-Calais, Château-du-Loir, La Flèche, Sablé, Sillé-le-Guillaume, Fresnay-le-Vicomte, Mamers et La Ferté-Bernard.
Seine[108]3ParisParis, Saint-Denis et Bourg-la-Reine (les deux derniers étant seulement administratifs).
Seine-Inférieure[109]7RouenCany, Caudebec-en-Caux (puis Yvetot dès 1791 ), Dieppe, Gournay, Montivilliers, Neufchâtel et Rouen.
Seine-et-Marne[110]5MelunMelun, Meaux, Provins, Nemours et Rosoy
Seine-et-Oise[111]9VersaillesCorbeil, Dourdan, Étampes, Gonesse, Mantes, Montfort, Pontoise, Saint-Germain et Versailles.
Somme[112]5AmiensAmiens, Abbeville, Doullens, Montdidier et Péronne.
Tarn[113]51790 Alby en alternance avec Castres
1790 Alby
1797 Castres
Albi, Castres, Lavaur, Gaillac et Lacaune.
Var[114]91790 Toulon en alternance avec tous les autres chefs-lieux de district
1790 Toulon
1793 Grasse
1795 Brignoles
1797-1798 Draguignan
Toulon, Grasse, Hyères, Draguignan, Brignoles, Saint-Maximin, Fréjus, Saint-Paul-lès-Vence et Barjols.
Vaucluse[115] (créé en 1793)4AvignonApt, Avignon[116], Carpentras[117] et Orange.
Vendée[118] (baptisé Vengé de 1793 à 1795)6Fontenay-le-ComteFontenay-le-Comte, La Châtaigneraie, Montaigu, Challans, Les Sables-d'Olonne et La Roche-sur-Yon.
Vienne[119]6PoitiersLoudun, Châtellerault, Poitiers, Lusignan, Montmorillon et Civray.
Vosges[120]9 puis 10 en 1793ÉpinalÉpinal, Saint-Dié, Remiremont, Mirecourt, Neufchâteau, Bruyères, Darney, Rambervillers, Lamarche et Senones (en 1793).
Yonne[121]7AuxerreAuxerre, Sens, Joigny, Saint-Fargeau, Avallon, Tonnerre et Saint-Florentin.
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Notes et références

Voir aussi

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