Véhicule (finance)

L'objet du véhicule est de légalement isoler le fonds des autres actifs de ses créateurs. Le véhicule est une entité intermédiaire crée entre le cédant et les investisseurs, considéré comme une garantie de meilleur chance de bonne fin de l'opération de titrisation en cas de défaillance du cédant. Ainsi, en cas de faillite, les investisseurs du fonds ne sont engagés qu'à concurrence de leurs apports.

Par exemple, un véhicule peut être créé par une « société de gestion » pour la titrisation de dettes, la titrisation étant une technique consistant à transférer à des investisseurs des actifs financiers tels que des créances (par exemple des factures émises non soldées, ou des prêts en cours), en les transformant, par le passage à travers une société ad hoc, en titres financiers émis sur le marché des capitaux. Dans ce cas, on parle souvent de SPV (Special Purpose Vehicle) ou de ou SPC (special purpose company) qui sont les noms génériques donnés aux véhicules de financement créés pour acquérir les créances d'un « cédant » et pour émettre des titres sur le marché.

Le véhicule est aussi utilisé pour des LBO.

Un autre avantage recherché par les banques notamment (en Europe particulièrement) est de cacher le fait qu'elles cèdent des portefeuilles de crédit (dettes), les banques souhaitant surtout que leurs clients (emprunteurs) n’en sachent rien.

Les entreprises qui s'endettent auprès des banques ne souhaitent pas non plus que leur niveau d'endettement soit divulgué. Le véhicule anonymise les sommes négatives qui y passent et transforme des illiquidités en liquidités.

Ce double désir de discrétion est généralement satisfait comme suit :

• ni les investisseurs, ni les analystes ne connaissent l’identité du client (au mieux, ils ont accès à un numéro d’ordre);
• la liste des clients, éventuellement sur CD ROM, sera conservée sous scellés chez intermédiaire de confiance (notaire par exemple) et ne sera utilisée qu'en cas de faillite de la banque.
• les clients (emprunteurs de la banque) ne sont pas avertis de la cession de leur crédit, mais la banque continuera à être leur interlocuteur (tout en percevant les fonds pour le compte de la SPC en tant que gestionnaire (et non plus propriétaire) des actifs ; dans le jargon de la titrisation, on dira que la banque est devenue le servicer des actifs.

Les « véhicules » ont permis la titrisation à grande échelle (notamment de crédits hypothécaires), et parfois, dans un marché de plus en plus opaque, plus les organismes de crédits titrisent leurs prêts déjà octroyés, plus ils ont de finance pour en octroyer de nouveaux ; c'est ce type de boucle qui a été l'origine de la crise mondiale de 2008 et d'une crise du crédit structuré^[4].

Théoriquement, la faillite ou le défaut du cédant (une banque par exemple) n’a pas d'effets négatifs sur l’opération, ni sur les investisseurs, mais ce mécanisme relatif de protection ne fonctionne plus en cas de faillites en cascade, quand une bulle éclate et conduit à une crise financière, il contribue même alors à la crise.

Pour une transaction équilibrée, le vendeur, le véhicule (intermédiaire) et l'acheteur de dette auraient besoin d'une évaluation totalement fiable et transparente des risques (ceux qui prennent le plus de risque étant alors les mieux rémunérés en cas de réussite des opérations financière concernées). Cette transparence est nécessaire à la confiance et à la fixation d'un prix « non-biaisé » pour le vendeur, et pour que l'acheteur ne prenne que des risques raisonnables.

Or avant la crise financière de 2007 induite par une bulle spéculative (la crise des subprimes), les agences de notation (Standard & Poor's, Moody's, Fitch Ratings notamment) ne sont montrées incapable d'évaluer les risques à leur juste mesure, voire de les détecter, et beaucoup de grandes banques, en dépit du fait qu'elles étaient théoriquement soumises à un contrôle des risques par leur contrôleur, ont menti sur le niveau de risque de leurs actifs titrisés (subprimes notamment), voire ont parié contre leurs clients, ruinant un grand nombre d'épargnants et d'investisseurs^[5], contribuant directement à causer la crise financière de 2007 à 2011. En outre, le mélange de subprimes titrisés à d’autres produits avant plusieurs re-titrisation successives à échelle mondiale, a rendu souvent impossible ou difficile de savoir qui détenait des produits toxiques liés à des subprimes et en quelle quantité. L'évaluation du risque lié à ces produits toujours plus « structurés » (ex : CDO²) devenait alors presque impossible^[6]. Les représentants du G7 ont ainsi appelé à plus de transparence dans le travail des agences de notation^[7].

Au-delà de cet épisode, des doutes plus généraux se sont installés à l'encontre de véhicules de placement qui peuvent présenter deux lacunes s'ils sont mal maîtrisés^[8] :

• leurs produits reposent sur les paiements attendus de débiteurs pouvant être peu solvables
• leur valeur d'actif repose sur des biens apportés en garantie risquant d'être surévalués par rapport au montant des créances à récupérer en cas de non-remboursement, ou pour le moins d'avoir une valeur de revente très fluctuante.

La seconde partie de l'année 2007 a donc entraîné le retour à des produits plus simples et une certaine baisse de la titrisation^[9] : de 350 milliards de dollars au 3^e trimestre 2007, le marché des ABS est tombé à 100 milliards au 4^e trimestre 2007.

C'est un intermédiaire parfois placé (notamment en France) entre le SPV (special purpose vehicle) et les investisseurs.

Le véhicule de refinancement s'engage à racheter des titres pour les revendre sous une autre forme (billets de trésorerie par exemple), pour modifier la périodicité de paiement des titres et leur nature. Cela rend les nouveaux titres plus attirants pour les investisseurs.