États du Velay
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Consultez la liste des tâches à accomplir en page de discussion.Les États de Velay étaient dans l'Ancien Régime une assemblée d'états réunissant les trois ordres (clergé, noblesse et tiers état) du Velay.
Le Velay est un pays d'états[1]. Durant le Moyen Âge, de nombreuses régions ont vu la création d'assemblées regroupant de façon périodique et variable les 3 corps sociaux : la noblesse, les ecclésiastiques et le reste de la population. Ces assemblées avaient pour but premier le vote et le calcul des impôts, mais elles ont pris selon les cas d'autres attributions concernant l'organisation de la région.
Composition
Ils comptent dans leur rang :
- pour le clergé, l'évêque du Puy (président-né) et neuf autres membres et voix, à savoir : le doyen de la cathédrale, son prévôt, un chanoine (dit « Monsieur du chapitre ») député par son chapitre, l'abbé de Monastier et les quatre prieurs de Goudet, Chamalières, Grazac, Le Bouchet-Saint-Nicolas ainsi que le commandeur de Devesset[4],[5] ;
- pour la noblesse, dix-huit membres et voix, à savoir : le vicomte de Polignac et les dix-sept barons de Lardeyrol, Saint-Haon, Beaudiné, Saussac, Saint-Didier, Maubourg, Dunières, Loudes, Vachères, Glavenas (antérieurement, Saint-Vidal), Montbonnet, Bouzols, Queyrières, Roche, La Brosse, Le Villard et Jonchères[4],[6] ;
- pour les tiers état, huit membres mais trois voix, à savoir : les six consuls Le Puy-en-Velay (n'ayant à eux tous une voix) et les consuls ou syndics de deux des huit autres principales villes ou communautés suivantes (ne siégeant que par tour, chaque année, deux à deux) : Yssingeaux et Solignac ; Saint-Didier et Roche ; Le Monastier et Montfaucon-en-Velay ; Craponne et Monistrol[4],[7].
Lorsque l'évêque du Puy et le vicomte de Polignac sont présents, le vicaire général du premier (dit le « grand vicaire ») et le procureur fondé du second (dit le « commis de Monsieur le vicomte ») ont le droit de participer, sans voix délibérative, aux séances des États[8].
En outre, participent à leurs séances, deux des trois « officiers du pays », à savoir le syndic et le secrétaire-greffier, et les deux « commissaires du roi » délégués par les États du Languedoc[1].
Attributions
La compétence territoriales (ratione loci) des États s'étend sur le « diocèse civil du Puy » (« Velay fiscal »)[9],[10].
Les États ont les mêmes attributions que les assiettes diocèses des autres diocèses civils du Languedoc[11].
Ainsi, leur fonction première est d'asseoir sur les différentes communautés la quote-part des impositions votées par les États du Languedoc[12].
Les États interviennent surtout pour la répartition de la taille et délèguent des représentants aux États de Languedoc.
