Concile de Paris (1811)

Avant le début du concile, Napoléon a dépêché trois prélats à Savone (de Barral, Duvoisin, et Mannay) auxquels s’est joint Bonsignore (it)^[1], dans le but d’obtenir un accord signé de Pie VII ; toutefois le Souverain Pontife, malgré la pression discrète mais persistante mise sur lui par cette députation des quatre évêques (1^re députation à Savone), résista et refusa de considérer la « note » finale qu'ils rédigèrent, avant de le quitter et rentrer à Paris, comme un accord formel, mais seulement comme un projet à discuter ; après leur départ, il leur fit même envoyer par estafette, par le comte Gaspard de Chabrol, préfet de Montenotte (qui assurait la sévère réclusion du pape dans le palais épiscopal de Savone), un message selon lequel il rejetait formellement deux clauses de la « note ». Le pape déclara même, à cette occasion, au préfet Chabrol : « Heureusement, Nous n'avons rien signé^[2]. » Cette « note » (le pape avait seulement permis aux quatre évêques de lui en laisser une copie) stipulait que le pape consentait : « à instituer les évêques déjà nommés. » et « qu'une nouvelle clause fût insérée dans les Concordats : sauf cas d'indignité, les métropolitains accorderaient l'institution aux évêques nommés qui n'auraient pas, dans les six mois, reçu (du pape) leurs bulles canoniques. »^[3].

Le concile débute donc le 17 juin mais met un certain temps à aborder la question de l’institution canonique du pape. On sait que dans les premières séances il est question de rédiger une adresse à l'Empereur. La rédaction de celle-ci donne lieu à de longues discussions : on y avait inséré la doctrine contenue dans la déclaration des quatre articles de 1682 relative au gallicanisme, que les évêques italiens n'admettent point.

C’est ainsi, après de nombreux débats, que la majorité des prélats se prononce en faveur de Pie VII. Les prélats demandent toutefois, avant d’annoncer leur réponse à Napoléon, la permission de présenter au Saint-Père, « l’état déplorable des Églises de l’Empire français et du royaume d’Italie »^[4], ce qui agace grandement l’empereur.

Le 7 juillet, après que l’Empereur eut rappelé l’« accord » avec Pie VII (le pape avait, en fait, refusé de signer quoi que ce soit, voir supra), le projet impérial est accepté mais les prélats reviennent dès le lendemain sur leur décision. Le projet impérial se définit comme suit^[5] : les évêques seront nommés par l’empereur et institués canoniquement par le métropolitain le plus ancien. Si le métropolitain refuse d’instituer l’évêque, c’est la Cour d’appel qui se charge de déclarer le siège vacant. Dans les diocèses où il n’y a plus d’évêque, les séminaires seront fermés, les élèves envoyés dans les diocèses alentour et les curés seront nommés par le préfet.

Outré par le revirement de l’assemblée épiscopale, Napoléon fait émettre le 11 juillet 1811, un décret impérial annonçant la dissolution du concile.

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Pour éviter d’envenimer les choses, le cardinal de Cambacérès, archevêque de Rouen, fait acte de soumission envers l’empereur^[6], tout en exprimant des réserves sur les décisions impériales. Le 22 juillet^[7], Napoléon demande au président du concile, le cardinal Fesch, d’en faire autant, ce qu’il refuse.