Jules Basdevant
juriste français spécialiste de droit international
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Jules Basdevant, né le à Anost (Saône-et-Loire) et mort le dans cette même ville, est un juriste et professeur français de droit international.
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Suzanne Bastid-Basdevant André Basdevant Jean Basdevant (d) Pierre Basdevant (d) Marie-Louise Basdevant (d) |
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Institut d'études politiques de Paris Université de Paris (en) |
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Biographie
Agrégé des facultés de droit en 1906, Jules Basdevant fut professeur de droit international à l'université de Paris, à l'École libre des sciences politiques[1]. De 1903 à 1907, il enseigna aussi à l'université de Rennes. Pendant la Première Guerre mondiale, il fut officier de réserve dans l'infanterie, puis il participa en 1918-1919 à la Commission de préparation de la Société des Nations[2]. Dans les années 1920, il est revenu à l'enseignement du droit, à l'Institut des hautes études internationales de l'université de Paris.
Il fut jurisconsulte du ministère des Affaires étrangères du au . En raison de ses propos lors de ses cours à l'université, critiques vis-à-vis de l'Allemagne nazie et du droit national-socialiste, il fut mis en difficulté par le recteur Gilbert Gidel[3]. Refusant de justifier les atterrissages d'avions allemands en Syrie comme étant conformes aux conventions d'armistice, il préfère quitter les Affaires étrangères. Sa lettre de démission du , adressée au maréchal Pétain[4], est interprétée comme un acte de résistance envers le régime de Vichy : il est mis à la retraite et interdit d'enseigner[2]. Il est toutefois recruté à Sciences Po, qui, en tant qu'institution privée, peut lui donner un emploi[1].
Il fut élu membre de l'Académie des sciences morales et politiques en 1944, puis il fut le seul juriste français nommé à la Commission pour l’étude d’une Organisation des Nations unies en 1944[2]. De 1946 à 1964, il fut juge à la Cour internationale de justice, qu'il présida de 1949 à 1953. Avant cela, il eut l'occasion de représenter le Gouvernement de la République française en 1927, à l'occasion de l'affaire du Lotus, devant la Cour permanente de justice internationale (ancien nom de la Cour internationale de justice). Il a été promu commandeur de la Légion d'honneur par le général de Gaulle à l'Élysée en 1964. Président de la Société éduenne jusqu'à sa mort, il est membre fondateur de l'académie du Morvan en 1967 à Château-Chinon.
Jules Basdevant meurt à Anost le .
Une avenue à Autun (Saône-et-Loire) porte son nom, ainsi que la place de la mairie à Anost.
Famille
Jules Basdevant épouse Renée Mallarmé le [5]. Celle-ci est d'origine protestante et alsacienne, et les enfants du couple seront élevés dans la foi protestante[6]. Leurs sept enfants connaissent des destinées parfois brillantes : l'aînée Suzanne, née en 1906, sera professeur agrégé de droit, spécialiste du droit international public et première femme à accéder à l'Académie des Sciences morales et politiques ; André, né en 1909, juriste et avocat, sera l'un des pionniers du scoutisme en France ; Jean, né en 1912, diplomate et l'un des pères de l'Institut du monde arabe ; Pierre, né en 1914, diplomate également ; Marie-Louise, née en 1920, conseillère des Affaires étrangères[7]. Les deux plus jeunes fils sont décédés pendant la Seconde Guerre mondiale : Maurice, jeune médecin, pendant la campagne de France, et François, le cadet, fusillé à 17 ans pour fait de Résistance[6].
Jules Basdevant est le grand-père de Jean-Louis Basdevant, physicien, professeur de physique quantique à l'École polytechnique ; de Marianne Bastid-Bruguière, enseignante et sinologue ; de Geneviève Bastid Burdeau (professeur de droit international à l'université de Paris I Panthéon-Sorbonne)[8] et de France Agid-Basdevant (mariée à Marc Javoy puis Yves Agid), biologiste, chercheuse et directrice scientifique.
Publications
- Des rapports de l'Église et de l'État dans la législation du mariage du Concile de Trente au Code civil, thèse de doctorat, 1900
- La Révolution française et le droit de guerre continentale, 1901
- Étude sur quelques pratiques du droit des gens à la fin du XVIe siècle et au commencement du XVIIe siècle, d'après les “Annales” et “Histoires” de Grotius, 1903
- L'Action coercitive anglo-germano-italienne contre le Venezuela (1902-193), 1904
- Le Conflit franco-vénézuélien, 1906
- La Conférence de Rio-de-Janeiro de 1906 et l'Union internationale des Républiques américaines, 1908
- Conflits de nationalités dans les arbitrages vénézuéliens de 1903-1905, 1909
- La Réquisition des navires allemands en Portugal, 1916
- Pour la défense du droit international. Les Déportations du Nord de la France et de la Belgique en vue du travail forcé et le droit international, 1917
- Traités et conventions en vigueur entre la France et les puissances étrangères pour le ministère des Affaires étrangères, 1918-1919
- Jurisprudence italienne en matière de prises maritimes, suivi de textes intéressant le droit international maritime, 1921
- Jurisprudence britannique en matière de prises maritimes, 1922
- La Guerre de 1914-1918, 1927
- avec Gaston Jèze et Nicolas Politis, Les Traité de Paix ont-ils limité la compétence législative de certains États, 1929
- Trois témoignages, 1942
- Cours de droit international public, 1945
- Notice sur la vie et les travaux d'Alexandre Millerand, Institut de France, Académie des sciences morales et politiques, 1955
- Dictionnaire de la terminologie du droit international, 1960