Traité de Moscou (1921)
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Moscou, RSFS de Russie
| Type de traité | Traité de paix |
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| Signé |
16 mars 1921[1] Moscou, RSFS de Russie |
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| Signataires |
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Le traité de Moscou (en turc : Moskova Antlaşması, en russe : Московский договор), aussi appelé traité de fraternité, est un traité de paix signé le entre le Gouvernement de la Grande Assemblée nationale de Turquie, dirigé par Mustafa Kemal Atatürk, et la république socialiste fédérative soviétique de Russie de Lénine[1].
À cette époque, ni l'Union des républiques socialistes soviétiques (URSS), ni la république de Turquie n'étaient établies. Le gouvernement turc internationalement reconnu était alors celui du sultan Mehmed VI mais il n'a pas participé à la signature du traité de Moscou. Ce gouvernement avait signé le traité de Sèvres (1920), rejeté alors par le Mouvement national turc.
En vertu du traité de Moscou, les deux gouvernements s'engagent à établir des relations amicales entre les deux pays[2]. Le traité stipule que le terme « Turquie » désigne les territoires inclus dans le Serment national (en), adopté par le parlement ottoman le .
L'article VI du traité déclare nuls et non avenus tous les traités conclus auparavant entre la Russie et la Turquie. De plus, en vertu de l'article II, la Turquie cède la ville de Batoumi et la zone adjacente au nord du village de Sarpi à la Géorgie. L'oblast de Kars est en retour donné à la Turquie. L'article III institue le district autonome du Nakhitchevan, placé sous l'autorité de l’Azerbaïdjan. En vertu du l'article V, il est convenu de déléguer l'élaboration finale du statut de la mer Noire et des détroits à une future conférence, à condition que la « souveraineté » et la sécurité de la Turquie et de « sa capitale Constantinople » ne soient pas attaquées[1].