1794 en droit

From Wikipedia, the free encyclopedia

Chronologies
1791 1792 1793  1794  1795 1796 1797
Décennies :
1760 1770 1780  1790  1800 1810 1820
Siècles :
XVIe XVIIe  XVIIIe  XIXe XXe
Millénaires :
-Ier Ier  IIe  IIIe
Chronologies géographiques
Antarctique
Chronologies thématiques
Calendriers

Cet article présente les faits marquants de l'année 1794 en droit.

Janvier

 Sommaire :  Haut - Janvier - Février - Mars - Avril - Mai - Juin - Juillet - Août - Septembre - Octobre - Novembre - Décembre 


Février

Mars

  •  : Tadeusz Kościuszko promulgue à Cracovie une nouvelle constitution et désigne un gouvernement insurrectionnel, appelé Conseil national suprême ; des cours martiales sont instituées pour poursuivre les traîtres, des commissions locales formées pour moitié de nobles et pour moitié de bourgeois doivent administrer le pays. Une armée est formée par recrutement obligatoire d’un fantassin par ferme et d’un cavalier pour cinquante, soit 100 000 fantassins et 10 000 cavaliers. Kosciuszko obtient l’appui des paysans (il adoucit le régime du servage) mais ne réunira pas plus 70 000 hommes.
  •  : Naval Act of 1794 du Congrès des États-Unis créant l'United States Navy[2].

Avril

Mai

  • , Pologne : le gouvernement insurrectionnel de Kosciuszko prend des mesures importantes concernant les paysans : abolition du servage personnel, liberté de déplacement, garantie de la possession de la terre, diminution des corvées[3]. Elles seront aussitôt abrogées par les puissances partageantes.
  •  : suspension de l’habeas corpus pour lutter contre les radicaux en Grande-Bretagne[4].

Juin

Juillet

Août

Septembre

Octobre

  • révolte du Whisky : les fermiers de l’ouest de la Pennsylvanie, producteurs de grains, prennent les armes et s’insurgent contre la collecte de l’impôt sur le whisky. Le secrétaire au Trésor Hamilton conduit lui-même les troupes qui répriment la rébellion[6].

Novembre

Décembre

Naissances

Décès

Notes et références

Voir aussi

Related Articles

Wikiwand AI